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conformeraient in a sentence

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  • Les autres missions ont promis qu'elles s'y conformeraient ultimement.
  • Les autres missions ont promis qu’elles s’y conformeraient ultimement.
  • Il menace de déchoir de leur dignité ceux qui ne s’y conformeraient pas.
  • Un modèle de lois internationales, auquel se conformeraient tous les acteurs, d’État ou non, est essentiel.
  • Les parents qui ne se conformeraient pas à cette disposition peuvent être mis en état d'arrestation.
  • Le groupe a recommandé des consultants reconnus qui se conformeraient à leurs normes de gestion des zones riveraines.
  • Les services fournis se conformeraient aux exigences fondamentales de la loi, notamment celle de bien contrôler les infracteurs.
  • Les institutions qui se conformeraient aux critères en question seraient dispensées de l’autorisation formelle du BSIF pour certaines opérations.
  • Il est prévu que quelques provinces, y compris le Québec et le Manitoba, se conformeraient avec les règlements provinciaux.
  • Les aéronefs de tous les exploitants qui ne se conformeraient pas à cette instruction devraient être interdits de vol définitivement.
  • It's difficult to see conformeraient in a sentence .
  • Dans l'éventualité où ces produits ne se conformeraient pas au règlement et dépasseraient les LMR, des mesures appropriées seront prises.
  • L'ambassade d'Ukraine ayant donné l'assurance que les deux hommes se conformeraient à l'ordre de quitter la Hongrie, ils n'ont pas été expulsés.
  • Étant donné l'intégration du marché nord-américain, il est possible que la plupart des nouveaux moteurs diesel importés se conformeraient aux normes américaines.
  • M. Peterson a souligné que des mesures transitoires d'allégement s'appliqueront aux SPH existantes qui ne se conformeraient pas à la nouvelle règle.
  • L’instrument ou la législation type devrait également comporter des dispositions à l’effet de sanctionner les pays qui ne se conformeraient pas aux règles.
  • D'autres encore ont fait des déclarations énonçant les conditions dans lesquelles ils se conformeraient à l'engagement de ne pas recourir aux armes nucléaires.
  • Les deux parties ont confirmé qu'aux fins du règlement global de la question nucléaire elles se conformeraient à tous les accords internationaux pertinents.
  • Même si ces modifications entrent en vigueur aujourd'hui, des mesures transitoires d'allégement s'appliqueront aux SPH existantes qui ne se conformeraient pas à la nouvelle règle.
  • Les deux parties ont convenu que, dans le cadre de ces négociations, elles se conformeraient à la Loi canadienne sur les droits de la personne.
  • De plus, de nombreux organismes provinciaux et organismes sans but lucratif ont explicitement souscrit aux Lignes directrices et indiqué qu'ils s'y conformeraient de plein gré.
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