contrats-cadres in a sentence
- Le règlement financier devrait tenir compte des contrats-cadres.
- Contrats-cadres pour l'achat et l'entretien des véhicules.
- Ce sont des contrats-cadres prévoyant plusieurs expéditions.
- Justification Les contrats-cadres portent en eux des risques économiques considérables.
- Seuls les contrats spécifiques fondés sur des contrats-cadres sont précédés d’un engagement budgétaire.
- It's difficult to find contrats-cadres in a sentence.
- Le BSCI a également examiné deux dossiers concernant des contrats-cadres pour des télécopieurs.
- Objectif : réduire le temps nécessaire pour traiter les demandes d'achat et modifier les contrats-cadres.
- Les investissements en mobilier et en informatique sont systématiquement réalisés via les contrats-cadres interinstitutionnels.
- Le présent appel d'offres a pour objet la conclusion de contrats-cadres multiples en «cascade».
- La Cour conclut avec des personnes sélectionnées des contrats-cadres renouvelables d'une durée d'un an.
- Dans toute la mesure possible, l'Organisation a recours à des contrats-cadres pour ses achats.
- Le Département a également indiqué que les contrats-cadres prévoyaient de longs délais de livraison.
- Il convient de noter que tous les marchés ne se prêtent pas à des contrats-cadres.
- Le Comité a demandé s'il serait possible d'engager de tels experts en vertu de contrats-cadres.
- De tels contrats-cadres n'entrent pas dans le champ des statistiques sur les taux d'intérêt des IFM.